Le ministère chargé de l'Énergie a désigné, le 17 novembre, 157 lauréats pour des installations photovoltaïques sur bâtiment ...

Le « risque environnemental » qui procède de l'acte de construire peut, sous certaines conditions bien précises, être de ...

Alors que se tient la « COP de l'Amazonie » au Brésil (COP30), les États membres de l'Union européenne ont validé la ...

Le télétravail est-il une bonne option pour le bilan carbone des entreprises et des collectivités qui le pratiquent ? Depuis ...

Le PLF 2026 prévoyait une hausse de la TGAP déchets, une TVA à 5,5 % sur les opérations de gestion des déchets des ...

C'est une « première historique », selon l'association Quota Climat. À l'occasion de la Conférence internationale sur le climat (COP30) qui se tient au Brésil jusqu'au 21 novembre, une déclaration pou ...

La méconnaissance des dispositions de l'article 7 de la Charte de l'environnement relative à la participation du public ne peut être invoquée à l'encontre du refus de prendre une mesure réglementaire.

[Blog de Richard Loyen] Quelle énergie pour demain ? Richard Loyen (Enerplan) mise sur le solaire et parie sur son entrée ...

La cour d'appel de Paris doit statuer sur l'exécution d'un jugement de 2006 condamnant trois multinationales à indemniser ...

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 7 décembre prochain deux projets de ...

La condamnation par la cour d'appel de Rouen, le 25 avril 2025, du capitaine et de l'armateur du Guardians pour pollution ...

L'application du régime forestier aux bois et forêts appartenant aux communes et gérés avec un gestionnaire forestier n'a ...